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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNELLERIE TREMEAUX
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TONNELLERIE DE BEAUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONNELLERIE DE BEAUNE
TONNELLERIE TREMEAUX, SARL

Numéro de dépôt :
3855537
Date de dépôt :
31/08/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
31/08/2021
TONNELLERIE DE BEAUNE de TONNELLERIE TREMEAUX

Présentation de la marque TONNELLERIE DE BEAUNE

Déposée le 31 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNELLERIE TREMEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « TONNELLERIE DE BEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONNELLERIE TREMEAUX domicilié(e) 8 RUE DU 11 NOVEMBRE - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 569 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TONNELLERIE TREMEAUX domicilié(e) 8 RUE DU 11 NOVEMBRE - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque TONNELLERIE DE BEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONNELLERIE DE BEAUNE est expirée depuis le 31 août 2021.

TONNELLERIE TREMEAUX a également déposé les autres marques suivantes : L'OUVRÉE , TREMEAUX


TONNELLERIE TREMEAUX, SARL - 8 RUE DU 11 NOVEMBRE - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 533569158


TONNELLERIE TREMEAUX - 8 RUE DU 11 NOVEMBRE - 21190 - MEURSAULT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628589 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Vins bénéficiant d'une des appellations d'origine suivantes : “ Beaune ”, “ Chorey-les-Beaune ”, “ Côte de Beaune ”, “ Savigny-lès-Beaune ”.